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Marques déposées par monsieur MOREAU Dominique
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ARE MOR ICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARE MOR ICA
Mr MOREAU Dominique

Numéro de dépôt :
99779142
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2009

Présentation de la marque ARE MOR ICA

Déposée le 26 février 1999 par monsieur MOREAU Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARE MOR ICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est monsieur MOREAU Dominique domicilié(e) Quetven, 56310 GUERN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MOREAU Dominique - France.

La marque ARE MOR ICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARE MOR ICA est expirée depuis le 26 février 2009.

MOREAU Dominique a également déposé les autres marques suivantes : UNO Diffusion , DOMAINE DU VIEUX PRESSOIR , Marie COURTIN , Champagne Marie COURTIN , CHAMPAGNE MARIE-COURTIN


Mr MOREAU Dominique - Quetven, 56310 GUERN - France


Mr MOREAU Dominique - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347385 - Publication au BOPI 2002-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers Pain, pâtisserie et confiserie, miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.